Le colloque annuel 2009 de la SFDE a eu lieu à Lyon les 10 et 11 décembre 2009 sur le thème « Fiscalité et environnement ». Ce colloque a réuni plus de 100 participants et a été organisé par le Centre d’études et de recherches en finances publiques et fiscalité et l’IDE sous l’égide de la SFDE, de l…
Description : Table Ronde : Les acteurs de la fiscalité environnementale. Présidence de Monsieur Yves JEGOUZO, Professeur émérite à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. - Monsieur Christian JOSSERAND, Direction régionale des Douanes de Lyon - Monsieur Pierre JAMET, Directeur général des services départementaux du Conseil général du Rhône, Professeur associé à l'Université Jean Moulin - Lyon 3 - Madame Hélène BLANCHARD, Vice-présidente déléguée à l' environnement et à la prévention des risques, Région Rhône-Alpes - Monsieur Claude KIEFFER, Président d'honneur du Conservatoire des sites alsaciens, ancien Administrateur de France Nature Environnement (FNE) - Monsieur Dominique DELORME, MEDEF Lyon-Rhône.
Fiscalité de l'environnement et système juridique, par Madame Sylvie CAUDAL, Professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon 3.
Fiscalité environnementale et respect du principe de libre circulation des marchandises, par Monsieur Nicolas de SADELEER, Professeur aux FUSL, Académie de Louvain.
Rapport introductif : Fiscalité et environnement, par Monsieur Robert HERTZOG, Professeur à l'IEP de Strasbourg.
La fiscalité environnementale, instrument économique par excellence, par Madame Mireille CHIROLEU-ASSOULINE, Professeur à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
La dimension fiscale des politiques environnementales dans certains Etats membres de l'OCDE, par Monsieur Nils-Axel BRAATHEN, Administrateur principal, Direction de l'environnement, OCDE.
Une fiscalité négative : les subventions nuisibles à l'environnement, par Monsieur Jean-Philippe BARDE, ancien responsable des politiques nationales de l'environnement à l'OCDE, Maître de conférences à l'IEP de Paris.
Fiscalité environnementale : l'état des lieux dans l'Union Européenne, par Monsieur Manfred ROSENSTOCK - DG Environnement - Unité Développement Durable et Analyses Économiques - Commission Européenne.
La dimension environnementale dans l'histoire fiscale française, par Monsieur Jean-Luc ALBERT, Professeur à l'Université Jean Moulin - Lyon 3, Doyen honoraire.
La dimension fiscale des politiques environnementales en France, par Monsieur Guillaume SAINTENY, Maître de Conférences associé à l'IEP de Paris.
La politique fiscale environnementale et le processus parlementaire: L'exemple du projet de taxe carbone, par Madame Fabienne KELLER, Sénatrice du Bas-Rhin.
Les raisons et les modalités de la transformation de la fiscalité directe locale en fiscalité environnementale, par Monsieur Gil DESMOULIN, Maître de Conférences à l'IEP de Rennes.
Allocutions d'ouverture, par Robert HERTZOG, Président de la Société française de finances Publiques (SFFP) et Philippe BILLET, Président de la Société française pour le droit de l?environnement (SFDE).
Allocution d'accueil, par le Professeur Louis-Augustin BARRIERE, Doyen de la Faculté de Droit - Université Jean Moulin - Lyon III.
Le colloque annuel 2009 de la SFDE a eu lieu à Lyon les 10 et 11 décembre 2009 sur le thème « Fiscalité et environnement ». Ce colloque a réuni plus de 100 participants et a été organisé par le Centre d’études et de recherches en finances publiques et fiscalité et l’IDE sous l’égide de la SFDE, de la Société Française de finances publiques avec l’appui du Groupement européen de recherches en finances publiques et avec le soutien du MEEDDM, du GRIDAUH, de la Région Rhône Alpes et du Département du Rhône. L’assemblée générale annuelle s’est déroulée dans les locaux de la Manufacture des tabacs – Université Jean Moulin, Lyon 3, le 10 décembre à 18h et a réuni 22 personnes.
© 2020-2025 Ivy Podcast Discovery LLC
